Conditions générales de vente
Objet des conditions générales de vente :
Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations du site internet www.izachocotarots.com représenté par Mme Isabelle VINCENT et de son client dans le cadre de la vente des biens suivants : pierres, bijoux et accessoires de lithothérapie. Et des services suivants : guidances personnalisées par e-mail.
Toute prestation accomplie par Izachocotarots implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.
Prix des marchandises (ou services) :
Les prix des marchandises et prestations de services vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés TTC.
L'entreprise Izachocotarots s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.
Rabais et ristournes :
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que l'entreprise izachocotarots serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations.
Escompte :
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.
Modalités de paiement :
Le règlement des commandes s’effectue :
- Soit par carte bancaire,
- Soit par paypal
Date d’effet et durée du contrat :
Le contrat prend effet à compter de la date de signature des conditions particulières et pour une durée de 12 mois, sauf clause contraire prévue par les conditions particulières et/ou le cahier des charges. À son échéance, faute de résiliation par l’une des parties par lettre recommandée avec accusé de réception au moins un mois avant l’échéance, le contrat sera renouvelé pour des durées successives d’une année chacune..
Livraison :
La livraison est effectuée :
- Par envoi postal en lettre suivie ou colissimo à l'adresse mentionnée par l'acheteur pour les ventes de bien
- Par envoi par e-mail à l'adresse e-mail mentionnée par l'acheteur pour les ventes de guidances personnalisées
Délais de livraison :
Le délais de livraison est en général compris entre 3 et 5 jours pour les ventes de biens. Cependant ce délais peut être rallongé en période de forte affluence.
Le délais de livraison est de 10 jours maximum pour les guidances envoyées par e-mail.
Tout retard raisonnable dans la livraison ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à l’annulation de la commande.
Stipulations diverses :
Tout délai fixé par les présentes conditions générales expire le dernier jour à vingt-quatre heures. Le délai qui expirerait un samedi, dimanche, un jour férié ou chômé, est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. Dans l’hypothèse où l’une des stipulations des présentes conditions générales serait considérée comme nulle et sans objet, elle serait réputée non écrite et n’entraînerait pas la nullité d’autres stipulations.
Accès aux informations informatisées :
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, le Client peut demander la communication des informations le concernant et les faire rectifier.
Tribunal compétent :
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.